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Variante(s) de titre : Rapports du préfet et délibérations - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Délibérations - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Assemblée départementale (Savoie, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Savoie. Rapports du préfet et délibérations du Conseil général ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des séances - Haute-Savoie, Conseil général du département ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des séances - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des séances - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des séances - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale - Haute-Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Registre des délibérations du Conseil général; Haute-Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Haute-Savoie ; Etat de collection : 1861-1862 ; 1864-1869 ; 1871-1939 ; 1945-1955 ; 1959 ; 1963-1964 ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte